Lancement du premier pool de brevets topcon par trina solar, ja solar et jinkosolar

L’industrie solaire chinoise a franchi une étape majeure avec la création de son tout premier pool de brevets dédié à la technologie TOPCon. Cette initiative, menée par Trina Solar, JA Solar et JinkoSolar, vise à simplifier les licences, réduire les litiges et renforcer la coordination en matière de propriété intellectuelle, tant au niveau national qu’international.

Un consortium inédit pour structurer la propriété intellectuelle

Le 21 avril, à Pékin, a été officiellement lancé le premier pool de brevets de l’industrie photovoltaïque chinoise. Cette plateforme a vu le jour sous l’égide du ministère de l’Industrie et des Technologies de l’information (MIIT) et de l’Administration nationale de la propriété intellectuelle de Chine (CNIPA). Elle a bénéficié du soutien organisationnel du comité de propriété intellectuelle de l’Association chinoise de l’industrie photovoltaïque (CPIA) et du Centre national d’exploitation de la propriété intellectuelle de l’industrie de fabrication photovoltaïque.

Ce pool de brevets a été initié conjointement par trois géants du secteur : Trina Solar, JA Solar et JinkoSolar. Il se concentre spécifiquement sur les brevets liés aux cellules et modules solaires TOPCon en Chine continentale. Lors de l’événement de lancement, il a été annoncé que le pool comprenait initialement 54 brevets chinois et demandes de brevet.

Un modèle ouvert et fondé sur le marché

Ce pool de brevets est conçu pour fonctionner selon un modèle ouvert et fondé sur le marché. Il combine des licences croisées entre les membres avec une licence à guichet unique pour les utilisateurs externes. Les organisateurs ont souligné que ce modèle vise à :

• Améliorer l’efficacité des licences
• Réduire les contentieux
• Atténuer le risque de « maquis de brevets » à mesure que la technologie TOPCon mûrit

Tous les détenteurs de droits peuvent adhérer à ce pool. Les taux de licence seront fixés en référence aux pratiques du marché, aux données nationales de licence et à des accords comparables. Un comité distinct d’orientation d’experts, composé de 14 spécialistes, a été établi pour superviser la conformité, la solidité juridique et les considérations antitrust.

Vers une concurrence basée sur la valeur technologique

Ce nouveau pool de brevets représente un effort à l’échelle de l’industrie pour déplacer la concurrence au-delà du seul prix vers la valeur technologique, la discipline en matière de licences et une application coordonnée à l’étranger. Selon un rapport des médias chinois publié sur le site officiel du MIIT, cette initiative s’inscrit dans des efforts plus larges visant à freiner la concurrence de type « involution » et à renforcer la protection de la propriété intellectuelle dans les industries émergentes stratégiques.

Pour les exportateurs, ce pool pourrait également offrir un cadre plus coordonné pour traiter les défis liés aux brevets à l’étranger, alors que les entreprises photovoltaïques chinoises se développent en Europe et sur d’autres marchés clés. Pour en savoir plus sur les enjeux de la propriété intellectuelle dans l’industrie solaire, vous pouvez consulter pv magazine.

Un contexte de litiges résolus

Ce lancement fait suite à une période de litiges de brevets de plus en plus visibles dans le secteur solaire chinois, en particulier autour du TOPCon. En septembre 2025, Longi et JinkoSolar ont annoncé un règlement global couvrant les revendications de brevets et les différends en cours entre les parties et leurs affiliés, mettant fin aux litiges et établissant des accords de licences croisées pour certains brevets clés.

Un cas similaire a suivi en novembre 2025, lorsque JA Solar et Astronergy ont conclu un règlement global couvrant des différends de brevets en cours, ont convenu de mettre fin aux procédures judiciaires associées et ont conclu des accords de licences croisées pour leurs portefeuilles TOPCon. Ces précédents montrent une tendance vers une collaboration accrue dans le secteur.

Pour approfondir le sujet des technologies solaires, vous pouvez consulter le glossaire solaire du département américain de l’Énergie.