Étiquette : certisolis
Sep
04
Certisolis actualise la liste des modules photovoltaïques certifiés bas carbone
Certisolis a mis à jour la liste des modules photovoltaïques ayant obtenu une « Évaluation Carbone Simplifiée » (ECS), le certificat qui permet de démontrer le respect des critères carbone exigés pour certains tarifs d’achat, notamment le S21, et pour les appels d’offres de la Commission de régulation de l’énergie (CRE). En bref Certisolis publie […]
Juin
25
Tva à 5,5% pour le photovoltaïque : trois nouveaux fabricants certifiés par certisolis
Contexte de la tva réduite pour les installations photovoltaïques résidentielles Depuis l’entrée en vigueur de la réglementation française sur le taux de TVA réduit à 5,5% pour les installations photovoltaïques de moins de 9 kWc, les fabricants de modules solaires multiplient les démarches pour obtenir la certification nécessaire. Ce dispositif, encadré par l’administration fiscale, impose […]