Victoire de canadian solar dans un litige sur les brevets topcon face à maxeon

Dans une décision significative pour l’industrie photovoltaïque, Canadian Solar a remporté une victoire juridique majeure face à son concurrent Maxeon Solar. Le Patent Trial and Appeal Board (PTAB) de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO) a invalidé toutes les revendications de brevet invoquées par Maxeon contre la société sino-canadienne, mettant un terme à cette procédure contentieuse.

Les détails de la décision de l’uspto

Le litige portait sur des allégations de contrefaçon liées à une technologie de cellules solaires TOPCon (Tunnel Oxide Passivated Contact). Maxeon avait initialement déposé une plainte en mars 2024 devant le tribunal fédéral du district Est du Texas. Le PTAB, dans sa décision finale, a estimé que les revendications des brevets de Maxeon contestés par Canadian Solar étaient « invalides », invalidant ainsi le fondement de la plainte pour contrefaçon.

Réaction de canadian solar et importance de la propriété intellectuelle

Colin Parkin, président de Canadian Solar, a salué cette décision. Il a réaffirmé l’engagement de l’entreprise à respecter la propriété intellectuelle tout en s’opposant à ce qu’il qualifie d’utilisation abusive des brevets pour entraver la concurrence. « Cette décision confirme que nos équipes accordent une grande importance à la protection de la propriété intellectuelle, la nôtre comme celle des autres. Nous nous opposons fermement à l’instrumentalisation de brevets qui peuvent manquer de brevetabilité ou de valeur pratique, car cela freine l’innovation véritable », a-t-il déclaré.

Contexte des litiges antérieurs entre les deux géants du solaire

Cette affaire n’est pas le premier conflit juridique entre les deux fabricants. En 2020, Maxeon avait poursuivi Canadian Solar au Japon pour contrefaçon de brevet concernant sa technologie de modules solaires à tuiles (« shingled »). Les deux parties étaient parvenues à un accord transactionnel en avril 2022.

Par ailleurs, Canadian Solar a également fait face à d’autres plaintes pour contrefaçon de brevets aux États-Unis, notamment de la part du fabricant Solaria, concernant des procédés similaires de cellules découpées pour modules shingled.

Les autres actions judiciaires de maxeon dans le secteur

Maxeon a étendu ses batailles juridiques à d’autres acteurs du marché. En novembre 2023, la société a poursuivi le fabricant chinois Aiko Solar et le distributeur allemand Memedo GmbH, alléguant la contrefaçon de brevets liés à l’architecture des cellules à contact arrière (IBC). Ces actions judiciaires se sont étendues en Europe, avec un rejet d’une demande de mesure conservatoire aux Pays-Bas en mai 2025, avant une extension de la plainte en Allemagne en décembre 2025.

Implications pour l’industrie photovoltaïque et l’innovation

Cette décision en faveur de Canadian Solar souligne l’intensité de la concurrence et la complexité des batailles sur la propriété intellectuelle dans le secteur des énergies renouvelables, en pleine croissance. Elle pourrait établir un précédent en renforçant le seuil de brevetabilité pour les technologies solaires de nouvelle génération comme le TOPCon, une technologie clé pour améliorer l’efficacité des panneaux. Cela pourrait, à terme, favoriser une innovation plus ouverte et une concurrence plus saine sur le marché global.